Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BLEU SAINT ESPRIT"
E.U.R.L. HERVE SCHICK

Numéro de dépôt :
95569622
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque "BLEU SAINT ESPRIT"

Déposée le 26 avril 1995 par la société E.U.R.L. HERVE SCHICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "BLEU SAINT ESPRIT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société E.U.R.L. HERVE SCHICK domicilié(e) 12, Rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 234 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Schihin Chrétien & Associés - France.

La marque "BLEU SAINT ESPRIT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BLEU SAINT ESPRIT" est expirée depuis le 26 avril 2005.

E.U.R.L. HERVE SCHICK a également déposé les autres marques suivantes : HERVE SCHICK , LA MANUFACTURE FRANCAISE DE HAUTE HORLOGERIE , PALAIS GRANVELLE , LEDOUX , EPICURE , HERVE SCHICK , LA FABRIQUE DE BESANCON , MEGEVAND , (Marque figurative) , "ET SI LE TEMPS REDEVENAIT PLAISIR"


E.U.R.L. HERVE SCHICK - 12, Rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France - SIREN 389234972


Cabinet Schihin Chrétien & Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); bijoux en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, perles, médailles, articles en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, boites, étuis et coffrets de joaillerie, poudriers en métaux précieux, porte-monnaie, boutons de manchettes, épingles de cravates, boucles de ceintures, socles et montures en métaux précieux pour objets, anneaux de serviettes en métaux précieux; horlogerie, montres, montres-bracelets, réveils, pendules, chronomètres, boites de montres, cadrans de montres, parties, de montres.Stylos, crayons, stylos-feutres, portemines, stylos à bille, agendas, papier à lettres, enveloppes, cartes, articles de bureau (excepté les meubles), papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); articles en papier ou en carton non compris dans d'autres classes, sous-main, porte-photographies.Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir; étuis (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) coffrets, trousses, valises, sacs de voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, malles et valises

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.